Qui sommes-nous ?
Éditeur :
Le site afterres2050.solagro.org est la propriété de Solagro, Association de Loi 1901 au service des transitions énergétiques, agroécologique et alimentaire
Adresse : Solagro – 75 Voie du Toec – CS 27608 – 31076 TOULOUSE Cedex 3
Tél : 05.67.69.69.69
E-mail : solagro@solagro.asso.fr
Directrice de la publication : Claire Dumas, Présidente de Solagro
Hébergement : OVH
Réalisation et développement : Mathieu Carrandié | UnSeulT.net
Graphisme : Arno Osoba | L’île du boucanier
Informations générales
Solagro met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés sur son site afterres2050.solagro.org. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d’aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. Solagro ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmaster du site (solagro@solagro.asso.fr).
De même, Solagro ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).
Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Solagro ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.
En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Droit de propriété intellectuelle
Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de Solagro.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de Solagro.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers ses partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. Solagro s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Solagro.
Solagro doit être informé préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site afterres2050.solagro.org et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.
Cookies
Un cookie est un fichier qui est stocké par le navigateur Internet de l’utilisateur du site Internet lors de sa première visite sur ce site. Il permet de collecter plusieurs données (nombre de visites, nombre de pages vues, activité des visiteurs sur le site et fréquence de retour). Les données contenues dans les cookies ne sont pas personnalisées.
Ces cookies sont utilisés par Solagro uniquement pour réaliser des statistiques via l’outil Google Analytics. En effet, les cookies permettent d’obtenir des informations sur la manière dont le site est utilisé (par exemple le nombre de visiteurs, la durée moyenne des visites et les pages les plus consultées) tout en respectant l’anonymat des personnes. Cela a pour finalité d’améliorer et d’adapter le site Internet. Ils ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 12 mois et ne sont pas prorogés lors des nouvelles visites du site Internet. Au terme de ce délai, le consentement de l’utilisateur du site Internet de Solagro est de nouveau recueilli.
Les cookies sont gérés par le navigateur Internet de l’utilisateur du site Internet. Ce navigateur peut être paramétré pour informer l’utilisateur du site de la présence de cookies et lui permettre de les refuser au cas par cas ou en totalité. Les cookies peuvent être désactivés selon des procédures propres à chaque navigateur. Pour connaître la procédure, l’utilisateur du site Internet peut consulter le menu d’aide de son navigateur.
Protection des données
Solagro s’engage à ce que la collecte des données et le traitement de ces dernières soient conformes au règlement général sur la protection des données, entré en vigueur le 25 mai 2018.
Les données personnelles peuvent être collectées par le biais de l’inscription à un formulaire qui mentionne notamment :
- les objectifs et la finalité du recueil de ces données ;
- la base légale du traitement de données ;
- leur caractère obligatoire ou facultatif pour la gestion de la demande ;
- le destinataire de ces informations ;
- la durée de conservation des données collectées.
Les données recueillies donnent lieu à l’établissement de traitements informatisés destinés à répondre aux demandes des personnes ayant complété les formulaires. Conformément au règlement général sur la protection des données, ces données sont transmises aux services de Solagro compétents pour traiter la demande. Elles ne sont pas transférées à un tiers, extérieur à Solagro sauf information préalable et accord expresse des personnes concernées.
Les données personnelles recueillies sur le site Internet de Solagro sont stockées sur des serveurs d’hébergement dont l’accès est sécurisé. Les personnes autorisées à y accéder sont identifiées par l’hébergeur et elles ne peuvent y accéder que sur demande officielle.
En l’absence de durée de conservation prévue par une disposition législative ou réglementaire, les données personnelles seront conservées pour une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec la personne concernée.
Solagro prendra toutes les précautions utiles et mettra en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles recueillies contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
Solagro garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille au respect de cette confidentialité par les agents de ses services autorisés à traiter ces données.
Droit des personnes concernées sur leurs données personnelles
Conformément au règlement général sur la protection des données, toute personne à la possibilité d’exercer son droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, à la limitation, à la portabilité de ses données personnelles et de révocation de son consentement concernant les données personnelles qu’il a fourni.
Pour exercer l’ensemble des droits afférents aux données personnelles, il convient de contacter le délégué à la protection des données (DPO) de Solagro. Solagro a nommé comme délégué à la protection des données, Laure Trillat.
Le délégué à la protection des données de Solagro peut être contacté :
- par mail : solagro@solagro.asso.fr ;
- par téléphone : 05.67.69.69.69 ;
- par courrier postal : Solagro – 75 Voie du TOEC – CS 27608 – 31076 TOULOUSE Cedex 3
Le délégué à la protection des données de Solagro s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.
En cas de refus, de réponse incomplète ou d’absence de réponse dans le délai d’un mois, la personne concernée a la possibilité de formuler une réclamation auprès de la CNIL.
